Nous aimons tous ramener des souvenirs sympas, originaux ou uniques de nos vacances. Un joli coquillage, de l’artisanat local, des vêtements traditionnels… Mais tout ce qui est vendu aux touristes ne peut pas toujours être rapporté à la maison. Quels sont au juste les produits autorisés, réglementés ou interdits ? Retrouvez ci-dessous toutes les informations utiles à partager avec vos clients.
Vos clients vont en vacances dans un pays de l’Union européenne ?
Les passagers qui voyagent au sein de l’UE et qui transportent des produits exclusivement réservés à un usage personnel peuvent les importer sans frais en Belgique (excepté les véhicules).
Par « usage personnel » est entendu que ces biens ne peuvent être vendus. C’est d’ailleurs pourquoi des quantités maximum s’appliquent :
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Pour le tabac : 800 cigarettes, 400 cigarillos, 200 cigares, 1 kg de tabac
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Pour l’alcool : 110 litres de bière, 90 litres de vin (dont 60 litres de vin mousseux au maximum), 20 litres d’apéritif, 10 litres d’alcool fort
Si cette limite est dépassée, les douanes peuvent demander des preuves que ces produits sont bien destinés à un usage personnel.
Attention : vos clients reviennent d’une région qui fait partie d’un pays de l’UE, mais qui est soumis à une réglementation spécifique pour la TVA ou les accises (telle que les îles Canaries, les îles anglo-normandes, la Guadeloupe…) ? Ils doivent alors se conformer aux règles qui s’appliquent pour les passagers voyageant hors de l’UE.
Vos clients voyagent dans un pays qui n’est pas membre de l’Union européenne ?
Vous pouvez importer une certaine quantité de biens, mais les limites sont inférieures à celles qui s’appliquent au sein de l’UE. Des restrictions s’appliquent sur tous les produits.
Voici les quantités maximales exemptées de taxes :
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Pour le tabac : 200 cigarettes, 100 cigarillos, 50 cigares ou 250 g de tabac
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Pour l’alcool : 4 litres de vin non mousseux et 16 litres de bière, 1 litre d’alcool fort ou 2 litres produits intermédiaires (jusqu’à 22°), ou 2 litres de vin mousseux.
Attention : ces exemptions pour le tabac et l’alcool ne sont valables que pour les voyageurs à partir de 17 ans.
Pour les produits autres que ceux cités ci-dessus s’applique une limitation d’un montant total maximal de 430 € par personne si l’on voyage par avion ou en bateau. Cette exemption est réduite à 175 € pour les passagers de moins de 15 ans. Les personnes dépassant ce montant devront s’acquitter de droits d’importation et de la TVA.
Ne manquez pas d’avertir vos clients d’être prudents avec leurs effets personnels tels que leur appareil photo, téléphone ou ordinateur portable. La douane pourrait les suspecter de les avoir achetés à l’étranger et de vouloir échapper aux droits de douane ou au paiement de la TVA. Conseillez-leur de toujours emporter une preuve d’achat pour ces produits, surtout s’ils ont plusieurs exemplaires sur eux (par exemple un GSM personnel et un autre pour leur travail).
Restrictions générales sur les animaux, les plantes et autres objets
Pour des produits ou objets spécifiques, des restrictions s’appliquent si l’on souhaite les faire passer d’un pays à l’autre. Il est même complètement interdit d’emporter certains d’entre eux.
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Certaines espèces de plantes et d’animaux
Cela ne concerne pas uniquement des animaux vivants, mais aussi certaines parties, comme des coquilles, dents de crocodiles ou carapaces de tortues. Même chose pour les objets fabriqués à partir de ceux-ci. Les coquillages de strombes sont par exemple un souvenir populaire, mais il n’est possible d’en ramener que 3 par personne.
Informez également vos clients qu’ils doivent faire attention à certaines charcuteries, sortes de plantes, de fleurs, de fruits ou de légumes.
Vous trouverez davantage d’information ici (pour les produits d’origine végétale) et ici (pour les produits d’origine animale).
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Armes à feu et munitions
Des restrictions spécifiques imposées par les douanes s’appliquent pour ces produits. Celles-ci doivent être strictement respectées, que les armes fassent office de souvenir ou soient vouées à être réellement utilisées pour pratiquer un sport, tel que la pêche. Il est également possible qu’un permis spécial soit nécessaire. Vous retrouverez davantage de détails sur ce site internet.
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Contrefaçon
Dans certains pays, il peut être tentant pour les touristes d’acheter des produits contrefaits tels que des montres, des sacs à main ou des T-shirts. L’importation et même l’achat de ceux-ci sont pourtant interdits. Lors d’un contrôle, ces produits peuvent être confisqués et le voyageur écopera d’une amende pouvant aller de 50 à 20 000 euros.
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Objets ayant une valeur culturelle ou religieuse
Les antiquités de valeur, les objets religieux et les œuvres d’art ne peuvent quitter leur pays d’origine sans une autorisation spéciale.
Vos clients ont d’autres questions, ou vous recherchez davantage d’information sur ce qui peut être importé ou pas ? Consultez donc le site internet du SPF Finances.
